Mentions légales

TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les informations recueillies à savoir le nom, le prénom et l’adresse mail des utilisateurs ne feront l’objet d’aucun traitement ni utilisation quelconque ni d’aucune cession à des tiers quels qu’ils soient.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Service communication, par mail.

Pour obtenir davantage d’informations sur vos droits en matière de traitement de données à caractère personnel, vous pouvez consulter le site de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).

DROIT D’AUTEUR ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site Coutures-en-Moselle.fr relève dans son intégralité de la législation définie par le code de la propriété intellectuelle, notamment par les articles L111 et suivants de ce code.

Toute reproduction de contenu texte, slogan, titres, etc. est autorisée sous réserve de citation de la source.
Toute reproduction est soumise à autorisation et implique la mention de l’auteur et de la source. Faites-nous la demande par mail en utilisant le formulaire de contact.

CLAUSE D’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

Malgré tout le soin apporté à la qualité du contenu proposé et au bon fonctionnement du site on ne peut garantir :
l’absence totale d’informations erronées ou non à jour l’exemption de problèmes / erreurs techniques.

CONCEPTION DU SITE

Le site coutures-en-moselle.fr a pour but de vous faire découvrir le village de Coutures près de Château-Salins en Moselle Grand-Est.

Ce site est un site vitrine simple à caractère non commercial réalisé à titre bénevole.
Vous pouvez si vous le souhaitez faire un don afin de soutenir l’initiative. (Cagnotte Leetchi )

Si vous souhaitez mettre en place un site pour votre entreprise, envoyez-nous un message et nous vous recontacterons.

Déclaration CNIL en cours